Mentions légales

SELAS C.CAP
Siège social : 551 avenue Jacqueline Auriol – Maison des Consultations –Pôle Santé Oréliance – 45770 SARAN
RCS Orléans 434 052 957
Code APE 8690B
N° TVA : FR 37 434 052 957
Capital social de 9 144 €
02 38 24 07 07
c o n t a c t @ c - c a p . f r

Responsable de la publication

Dr Dominique DOUVIN

Création, développement et maintenance

Cytotechnique MLab avec le soutien de l Informatique groupe MLab

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits photos et images

Propriété intellectuelle

La structure générale de ce site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’ÉDITEUR ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit du Responsable de la publication, d’un de ses représentant ou de ses partenaires dûment accrédité est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque et les logos C-CAP sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rendra coupable du délit de contrefaçon et sera passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Mise à jour : 18/12/2022